Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6107 textes

Publié le 07/05/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2026-025822 du Président de l’ASNR du 7 mai 2026

Décision nº CODEP-LYO-2026-025822 du Président de l’ASNR du 7 mai 2026 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Saint Alban (INB n° 119)

Publié le 09/07/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº 2026-DC-043 de l’ASNR du 5 mai 2026

Décision nº 2026-DC-043 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 5 mai 2026 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon

Publié le 07/05/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2026-022230 du président de l’ASNR du 6 mai 2026

Décision nº CODEP-LYO-2026-022230 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 6 mai 2026 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n°88)

Publié le 28/04/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-025537 du président de l’ASNR du 27 avril 2026

décision n° CODEP-DCN-2026-025537 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 avril 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107), du réacteur n° 4 de la centrale nucléaire de Cruas (INB n° 112), du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire de Dampierre (INB n° 85), des réacteurs nos 1 et 3 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96 et n° 97), du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent (INB n° 100) et du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Tricastin (INB n° 87)

Publié le 24/04/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-025591 du président de l’ASNR du 24 avril 2026

Décision n° CODEP-DCN-2026-025591 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 24 avril 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 23/04/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-STR-2026-022003 du président de l'ASNR du 23 avril 2026

Décision nº CODEP-STR-2026-022003 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 avril 2026 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels RIS N02 TY, EAS N02 TY, EAS N04 TY, EAS 062RF, EAS N06 TY, RIS N07 TY et RIS N08 TY au sein du réacteur n°2 (INB n° 125) de la centrale nucléaire de Cattenom

Publié le 22/04/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-025339 du président de l’ASNR du 22 avril 2026

décision n° CODEP-DCN-2026-025339 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 22 avril 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable l’installation de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB n° 167)