Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6215 textes

Publié le 04/05/2026

AVIS DE L'ASNR

Avis nº 2026-AV-022 de l’ASNR du 10 février 2026

Avis nº 2026-AV-022 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 février 2026 sur le projet de décret modifiant le décret du n° 2007-631 du 27 avril 2007 relatif à la création de l’installation nucléaire de base dénommée Georges Besse-II sur le site du Tricastin (départements de la Drôme et de Vaucluse)

Publié le 04/05/2026

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2026-AV-021 de l’ASNR du 10 février 2026

Avis n° 2026-AV-021 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 février 2026 sur un projet de décret modifiant le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 174

Publié le 02/07/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2026-007540 du président de l’ASNR du 3 février 2026

Décision n° CODEP-LIL-2026-007540 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 3 février 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96)

Publié le 10/02/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2026-007594 du président de l'ASNR du 3 février 2026

Décision n° CODEP-BDX-2026-007594 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 3 février 2026 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées des réacteurs 3 et 4 de la centrale nucléaire du Blayais {INB n° 110)

Publié le 03/02/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2026-006448 du président de l’ASNR du 3 février 2026

Décision n° CODEP-CAE-2026-006448 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 3 février 2026 autorisant Electricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur no 2 du centre nucléaire de production d’électricité de Paluel (INB no 104)

Publié le 05/02/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2026-005641 du président de l’ASNR du 2 février 2026

Décision n° CODEP-BDX-2026-005641 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 février 2026 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du site de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 158, 159)

Publié le 02/02/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-006806 du président de l’ASNR du 30 janvier 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-006806 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 janvier 2026 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection