Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 12/08/2020

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2020-DC-0688 de l’ASN du 24 mars 2020

Décision n° 2020-DC-0688 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2020 relative à l’habilitation des organismes chargés du contrôle des équipements sous pression nucléaires.

Publié le 02/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2020-022011 du Président de l'ASN du 19 mars 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-022011 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mars 2020 autorisant Orano Cycle à modifier ses règles générales d’exploitation et son rapport de sûreté afin de permettre la validation, dans l’atelier REC II, de la cristallisation complète de l’UF6 des cylindres en autoclave par une mesure de pression interne

Publié le 18/03/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2020-021840 du Président de l’ASN du 17 mars 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-021840 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mars 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires, identifiés par les repères fonctionnels RIS N01 TY, RIS N02 TY, RIS N07 TY, RIS N08 TY, EAS N01 TY, EAS N02 TY, EAS N03 TY, EAS N04 TY, EAS N05 TY, EAS N06 TY, EAS 061 RF et EAS 062 RF implantés au sein du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire de Paluel (INB n° 114)

Publié le 17/03/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2020-016247 du Président de l’ASN du 16 mars 2020

Décision n° CODEP-DRC-2020-016247 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mars 2020 autorisant Orano Cycle à modifier les règles générales d’exploitation relatives à l’acidité des distillats de l’évaporateur 6314 30 de l’atelier R7 appartenant à l’INB no 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de La Hague

Publié le 13/03/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-021042 du Président de l'ASN du 11 mars 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-021042 du Président de l'ASN du 11 mars 2020 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées des centrales nucléaires de Paluel (INB n°103, n°104, n°114 et n°115), Flamanville (INB n°108 et n°109), Saint-Alban (INB n°119 et n°120), Belleville (INB n°127 et n°128), Nogent (INB n°129 et n°130), Penly (INB n°136 et n°140), Golfech (INB n°135 et n°142) et Cattenom (INB n°124, n°125, n°126 et n°137).

Publié le 10/03/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-015687 du Président de l'ASN du 6 mars 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-015687 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mars 2020 autorisant Orano Cycle à modifier les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3)

Publié le 11/03/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-011240 du Président de l’ASN du 6 mars 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-011240 du Président de l’ASN du 6 mars 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux
énergies alternatives à modifier de manière notable l’étude déchets commune aux installations nucléaires de base du centre de Saclay

Publié le 17/03/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n°CODEP-CLG-2020-021253 du président de l’ASN du 3 mars 2020

Décision n°CODEP-CLG-2020-021253 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2020 fixant des prescriptions relatives à la préparation au démantèlement des réacteurs Chinon A1 et A2 et aux prochaines étapes de démantèlement des réacteurs Bugey 1, Chinon A3, Saint-Laurent A1 et A2

Publié le 20/03/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2020-DC-0687 de l’ASN du 3 mars 2020

Décision n° 2020-DC-0687 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2020 modifiant la décision n° 2016-DC-0564 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2016 relative au démantèlement et au réexamen de sûreté de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée « Centrale Phénix », exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), située sur le site de Marcoule, dans la commune de Chusclan (département du Gard).